Marque expirée - Marque en non vigueur
copycontes
Numéro de dépôt :
3436152
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
GTC ALBI (TARN)
Date d'expiration :
15/06/2016
Présentation de la marque copycontes
Déposée le 15 juin 2006 par SAGE Jean-Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ALBI (TARN)), la marque française « copycontes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque copycontes est expirée depuis le 15 juin 2016.
SAGE Jean-Fabien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30